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Décisions
Ø Par
décision n° 10/19 du 2 février 2010, un contrat a été passé pour l’animation des samedi 13 et dimanche 14 mars 2010 pour l’animation des 11èmes artisanales, saveurs de France et d’ailleurs,
1er salon du goût, avec Nord Com Evènements, 65 rue Edouard Harlet 62860 BUISSY, pour la prestation de M. René Douniaux pour un montant de 985 €.
Ø Par décision n° 10/20 du 9 février 2010, il a été signé une convention avec M. Kader RAZKI et Mme Hanifa LHABRI pour la mise à disposition précaire et révocable du bâtiment communal à usage d’habitation situé 18, rue du Général De Gaulle à Leers, du 13 février au 7 mars 2010. Le montant du loyer est de 226.85 € et les charges locatives sont à la charge des occupants.
Ø Par décision n° 10/21 du 9 février 2010, il a été décidé l’attribution du marché de fourniture et livraison de fioul domestique, à la Société DMS DCA MORY SHIPP sise à Loos, pour une durée de 1 an. Le marché pourra être reconduit pour 1 an, et ceci au maximum deux fois. Le prix sera ajusté par référence au tarif pétrolier C4 zone E que le titulaire pratique à l’égard de l’ensemble de sa clientèle, sur lequel sera appliquée systématiquement une remise de 75 €/m3.
Ø Par décision n° 10/22 du 17 février 2010, un contrat a été passé pour le samedi 24 avril 2010 pour l’animation du carnaval avec l’association Wattrelos Circus, 10 rue Olivier de Serres 59100 ROUBAIX, pour un montant de 460 €.
Ø Par décision n° 10/23 du 23 février 2010, un contrat a été passé pour le samedi 15 et le dimanche 16 mai 2010 pour l’animation des Floréales, salon de la nature, de la flore et de la faune, avec Showparade productions de Lille pour la prestation de M. Philippe RICHARD pour un montant de 960 €.
Par décision n° 10/24 du 23 février 2010, un contrat a été passé pour l’entretien des portails de l’Hôtel de Ville et de l’école Léonard de Vinci, avec la Société Yves Carton, 11 rue du Frénelet, 59650 Villeneuve d’Ascq. La date d’effet de ce contrat est fixée au 1er mars 2010 et le montant de la redevance annuelle est de 1 303.64 € TTC.